Site internet Mille et Une Couleurs

Mentions légales

DargDesign est un studio de création graphique. Nous réalisons tous se qui touche à la communication visuelle : charte graphique, logos, plaquette catalogue, vidéos d’entreprise et sites internet vitrine. Nous intervenons dans le secteur des Vosges, de la Meurthe-et-Moselle et de l’Alsace.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.milleetunecouleurs.com les présentes mentions légales.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

Administrateur du site internet

DargDesign- graphiste indépendant

Siège social : 107, rue de la Taillanderie - 88650 ANOULD

Numéro SIRET : 434102141

Code APE : 1813Z

Numéro de TVA intracommunautaire : FR52434102141

Adresse de messagerie : studio@dargdesign.com

Tél : 06 09 53 52 46

 

Crédits photos :

DargDesign, Phovoir, Adobe Stock, Pixabay, fotolia

Les photos fournies par l'entreprise Mille et Une couleurs sont sous sa propre responsabilité.

Mille et Une couleurs se doit d'avoir les droits à l'image pour une utilisation commerciale et illustrative

 

Crédits textes

DargDesign

 

Raison sociale et hébergeur

DEVORNOT

44 avenue du Générale de GAULLE
88420 MOYENMOUTIER

Tel : 06.76.05.04.39

 

Directeur et responsable de publication

Nom du site : www.milleetunecouleurs.com

Directeur de la publication : Mme Sabrina Cuffel

Siège social :

Raison sociale : Commerçant

S.A.S.U. Jonathan Cuffel

Siret : 753 068 717 00010

APE :  4334Z

N° d’identification TVA :

Adresse de message : jonathan.cuffel@orange.fr

Tél : 03 29 50 61 86

 

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.milleetunecouleurs.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.milleetunecouleurs.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.milleetunecouleurs.com ne recourt à aucune technique de « cookies ».

Selon l’Article L335-2  et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Mille et Une Couleurs ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Mille et Une Couleurs ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

La société Mille et Une Couleurs a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : studio@dargdesign.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

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